Extrait compte rendu Rappel de l’ordre du jour du 23 mai 2014, après-midi, dédié à l’inventaire d’éléments préparatoires à la reconnaissance du rôle des brigades cynophiles dans les polices municipales par une disposition réglementaire destinée à régulariser l’emploi de ces brigades en cas d’accident avec un tiers et à permettre la […]
le président de la CFTC rencontre l ex ministre de l intérieur

Dans le cadre de sa représentation nationale du CNFPT le président de la CFTC police municipale Patrick Carré à rencontrê sur la ville de Troyes l ancien ministre de l intérieur François Baroin. Député et Maire de Troyes fervent défenseur des polices municipales une discution Interessante a Eu lieu E
Police municipale de Dijon

Dijon : policiers municipaux insultés et frappés le 20/05/2014 à 05:08 | G. D. Vu 4190 fois Photo archives illustration LBP Partager Envoyer à un ami Les policiers de la BAC (brigade anticriminalité) ont dû intervenir dimanche, vers 20 h 15, dans le square de l’avenue du Général-Fauconnet, à Dijon, où les policiers municipaux avaient […]
Police municipale de Pithiviers

Une pharmacie braquée à Pithiviers, l’auteur arrêté Lu 1872 fois Lundi, vers 15 heures, un braquage s’est déroulé dans la pharmacie de la rue de Beauce, à Pithiviers. Lundi, vers 15 heures, un braquage s’est déroulé dans la pharmacie de la rue de Beauce, à Pithiviers. Un homme d’une cinquantaine d’années, […]
Des nouveaux décrets pour la PM
http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20140514&numTexte=27&pageDebut=07987&pageFin=07987 http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028931350&dateTexte=&categorieLien=id
la proposition de loi examinée le 16 juin au Sénat
Police municipale : la proposition de loi examinée le 16 juin au Sénat Un an après son dépôt au Parlement, la proposition de loi visant à créer des polices territoriales portées par les sénateurs (PS) René Vandierendonck et (UMP) François Pillet sera examinée le 16 juin 2014 au Sénat. Le calendrier s’accélère […]
Police municipale de Castelnau le Lez

Castelnau le Lez – La police municipale traque les tagueurs Midi Libre 10/05/2014, 21 h 00 le tag signé NOC ou N2C le tagueur réside à Montpellier En patrouille de surveillance chemin de Verchant en longeant la voie ferrée, l’équipe de policiers municipaux a aperçu deux individus qui taguaient sur le […]
Police intercommunale de HEM

Police intercommunale de Hem et environs: nouvelles entrées dans la ronde… Publié le 10/05/2014 PAR FLORENT MOREAU Après Lannoy et Toufflers, la police municipale de Hem va s’étendre au territoire de Forest-sur-Marque d’ici la fin de l’année. Avant l’intégration d’autres communes ? C’est l’histoire de l’union qui fait la force. Créée en 1983, la police […]
Reunion du 07 mai au ministere de l’interieur

Une réunion du groupe de travail a eu lieu le 07 mai au ministère de l’intérieur concernant la formation des agents de police municipale. le Président Patrick CARRE représentait la CFTC police municipale En présence du préfet Blanchou , de l’inspecteur général Michelin , des membres de la DLPAJ, de la DGCL , de […]
Décret n° 2014-451 du 2 mai 2014
JORF n°0104 du 4 mai 2014 page texte n° 11 DECRET Décret n° 2014-451 du 2 mai 2014 modifiant le décret n° 95-1018 du 14 septembre 1995 fixant la répartition des fonctionnaires territoriaux en groupes hiérarchiques en application de l’article 90 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à […]