14ème législature Question N° : 33808 de M. Michel Liebgott ( Socialiste, républicain et citoyen – Moselle ) Question écrite Ministère interrogé > Transports, mer et pêche Ministère attributaire > Écologie, développement durable et énergie Rubrique > transports routiers Tête d’analyse > transport de marchandises Analyse > poids-lourds. nuisances sonores. lutte et prévention Question publiée au JO le : 23/07/2013 page : 7722 […]
Archive | octobre 2013
Police municipale de Juvignac
Hérault : à Juvignac, policiers municipaux et ASVP en seraient venus aux mains J.-F. C. 25/10/2013, 08 h 43 | Mis à jour le 25/10/2013, 08 h 43 Rien ne va plus entre les ASVP et les policiers municipaux. (JEAN-MICHEL MART) Un agent de surveillance de la voie publique, qui circulait sans ceinture, a eu […]
Police municipale de Frontignan
Hérault : accident et délit de fuite à Frontignan Midilibre.fr 22/10/2013, 18 h 00 | Mis à jour le 23/10/2013, 07 h 58 19 réactions 3 de 3 Gendarmes de Gigean et policiers tentaient hier de remonter « le parcours » des occupants de la Safrane, dont un a été interpellé (VINCENT ANDORRA) Un accident impliquant trois […]
Police municipale de Verdun
Haute tension à Verdun avec les gens du voyage Situation explosive, hier, entre gens du voyage, élus municipaux et forces de l’ordre à Verdun où une cinquantaine de caravanes ont élu domicile sur le site d’une base de loisirs. Les uns tentaient d’ouvrir le portail, quand les élus et la police voulaient le maintenir fermé. […]
Police municipale d’Ambarès
Ambarès (33) : verbalisée et énervée, elle percute le policier municipal L’agent lui reprochait d’être stationnée sur une place réservée aux handicapés L’automobiliste a été verbalisée par le policier municipal parce que sa voiture était garée sur une place réservée aux personnes handicapées. (Photo Thierry David) Partager Envoyer à un ami Imprimer Il est environ […]
la CFTC-POLICE MUNICIPALE recu au ministère
recu ce jour du ministère de l’interieur la CFTC -Police municipale à rendez vous au ministére de l’interieur en présence du directeur de cabinet le 29 octobre pour objet faire le point de rececueillir vos observations sur les travaux liés au dépôt d’un proposition de loi sur les polices municipales par les senateurs Pillet et […]
Police municipale de Pont audemer
Les forces de l’ordre signent une convention à Pont-Audemer Publié le 09/10/2013 à 08H00 Sécurité. Les services de police et de gendarmerie de Pont-Audemer travaillent main dans la main avec la municipalité pour assurer la tranquillité des habitants. Détails. Gendarmerie et police municipale ont renouvellé leur coopération pour être le plus efficient possible face à […]
Question parlementaire recueil d’identité. réglementation
Question N° : 32715 de M. Jacques Cresta ( Socialiste, républicain et citoyen – Pyrénées-Orientales ) Question écrite Ministère interrogé > Justice Ministère attributaire > Justice Rubrique > police Tête d’analyse > police municipale Analyse > recueil d’identité. réglementation Question publiée au JO le : 16/07/2013 page : 7393 Réponse publiée au JO le : 15/10/2013 page : 10893 Texte de la question M. Jacques Cresta […]
Police municipale du Havre
Elle passe ses nerfs sur un policier municipal, Le Havre http://www.paris-normandie.fr/article/le-h…icier-municipal Venus simplement dresser une contravention pour stationnement gênant, les policiers municipaux ont dû faire face à la colère de la Havraise de 43 ans. « Une bonne mère de famille », décrit pourtant son avocate. Le 18 mars dernier, Carole a garé sa Citroën […]
Police municipale du Pontet
Le Pontet : une voiture de la police municipale brûlée Une voiture de la police municipale et un autre véhicule de service de la mairie du Pontet ont brûlé rue de l’Hôtel-de-Ville, dans la nuit de mercredi à jeudi. Le sinistre a été signalé aux environs de 5 heures aux sapeurs-pompiers d’Avignon qui ont mobilisé […]
La proximité des territoriaux
